Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMME DE BACCHUS
FROMAGERIE ALPINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1435906
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
03/11/1997

Présentation de la marque TOMME DE BACCHUS

Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE ALPINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « TOMME DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE ALPINE domicilié(e) zone industrielle, 26100 ROMANS. - France.

La marque TOMME DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME DE BACCHUS est expirée depuis le 3 novembre 1997.

FROMAGERIE ALPINE a également déposé les autres marques suivantes : ALPIN ALLEGE , FEUILLE DOREE , LA PETITE BRISE , CHEVRI'DOR , CROUSTICHAUD , LE LOUP DAUPHINOIS , CABRIOLE , LA FOULEE BLANCHE , HERBEPINE , TOMME DU VIGNERON


FROMAGERIE ALPINE (S.A.) - zone industrielle, 26100 ROMANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

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